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Marques déposées par MOREAU Michel
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DOMAINE DE TERRE MEGERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TERRE MEGERE
MOREAU Michel

Numéro de dépôt :
1604873
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
21/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE TERRE MEGERE

Déposée le 21 décembre 1988 par MOREAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE TERRE MEGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREAU Michel, domicilié(e) 11 rue du Temple, 34660 COURNONSEC - France.

La marque DOMAINE DE TERRE MEGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TERRE MEGERE est expirée depuis le 21 décembre 1998.

MOREAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : L'EPI CHAUD , LES GRAVANTS BLANCS , VMDM VIDEO MONITEUR ET DEVELOPPEMENT MULTIMEDIA , CHATEAU LE CLOS DES BONNETS , AUX TROUVAILLES DES PARTICULIERS DES BROCANTEURS , LA BOUF A TOUTOU , CHATEAU D'ARVOUET , CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée , INITIALES DE L IMMOBILIER


MOREAU Michel - 11 rue du Temple, 34660 COURNONSEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vins de pays ou d'appellation d'origine